Analysez les circonstances et les causes d’un accident pour en tirer les enseignements, mettre en place les mesures correctives adaptées et renforcer durablement la sécurité de vos opérations. MS Conseil et Formation vous accompagne dans l’analyse de l’événement et la rédaction d’un rapport d’accident clair, précis et exploitable. Implantés à Sougy, nous intervenons auprès des entreprises d’Orléans et du Loiret (45).
Lorsqu’un accident survient dans le cadre d’une activité liée au transport de marchandises dangereuses et porte atteinte aux personnes, aux biens ou à l’environnement, le conseiller à la sécurité assure la rédaction d’un rapport destiné à la direction de l’entreprise.
Au-delà de l’obligation réglementaire, ce rapport constitue un véritable outil de prévention et d’amélioration des pratiques. Il permet de comprendre ce qui s’est produit, d’en rechercher les causes et surtout d’identifier les mesures permettant d’éviter qu’un événement similaire ne se reproduise.
Source : ADR, 1.8.3.6 et arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, article 6.
Le rapport doit permettre à l’entreprise de disposer d’une analyse précise de l’événement et de ses causes. Il comprend notamment les éléments suivants.
- Une description détaillée des circonstances de l’accident ;
- Une analyse de ses causes ;
- Les recommandations formulées à la suite de cette analyse ;
- Les mesures prises pour prévenir la répétition d’un accident similaire.
L’objectif n’est donc pas seulement de retracer les faits. Le rapport doit permettre d’en tirer les enseignements et de définir des actions concrètes pour renforcer la sécurité de vos opérations.
Source : arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, article 6.4.2.
Lorsqu’un rapport d’accident est requis, le conseiller à la sécurité doit l’adresser à la direction de l’entreprise au plus tard quatre mois après l’accident.
Le document doit ensuite être tenu à la disposition de l’administration pendant cinq ans.
Les accidents ayant donné lieu à un rapport sont également recensés dans le rapport annuel CSTMD de l’entreprise.
Source : arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres, article 6.4 et appendice IV.4.
MS Conseil et Formation vous accompagne dans l’analyse de l’accident afin d’en identifier les causes et de déterminer les mesures correctives adaptées.
Notre objectif est de vous fournir un rapport clair, précis et exploitable, permettant de tirer les enseignements de l’événement et de mettre en place des actions concrètes pour renforcer la sécurité de vos opérations.
Cette analyse peut également mettre en évidence des pratiques ou des points d’organisation nécessitant une attention particulière. Lorsque cela est pertinent, un audit CSTMD peut permettre d’élargir l’analyse et d’évaluer plus globalement vos pratiques en matière de transport de marchandises dangereuses.
