Identifiez les risques liés à votre activité et mettez en place des mesures concrètes pour protéger vos marchandises, vos collaborateurs et vos installations contre les actes malveillants. MS Conseil et Formation analyse votre activité afin de déterminer vos obligations et vous accompagne, lorsque cela est nécessaire, dans l’élaboration d’un plan de sûreté adapté et facilement applicable.
Implantés à Sougy, nous accompagnons les entreprises d’Orléans et du Loiret (45).
Le transport de certaines marchandises dangereuses classées à haut risque est soumis à des exigences particulières en matière de sûreté.
Les transporteurs, expéditeurs et autres intervenants concernés doivent notamment adopter et appliquer un plan de sûreté conformément aux dispositions du chapitre 1.10 de l’ADR.
Toutes les entreprises manipulant des marchandises dangereuses ne sont donc pas systématiquement soumises à cette obligation. Il convient d’abord d’identifier les marchandises, les quantités et les opérations concernées afin de déterminer les dispositions applicables à votre activité.
MS Conseil et Formation vous accompagne dans cette analyse et dans l’identification de vos obligations liées au transport de marchandises dangereuses.
Source : ADR, chapitre 1.10 – Dispositions relatives à la sûreté.
La sûreté vise notamment à réduire les risques de vol ou d’utilisation détournée des marchandises dangereuses susceptibles de mettre en danger les personnes, les biens ou l’environnement.
Le plan de sûreté permet d’identifier les risques auxquels votre activité est exposée et de définir les mesures nécessaires pour les prévenir.
Il ne doit donc pas être envisagé comme un simple document réglementaire : son efficacité repose sur des mesures cohérentes avec votre organisation, vos opérations et les risques réellement rencontrés.
L’objectif est de disposer d’un dispositif concret, compris et applicable par les personnes concernées.
Le plan doit être construit à partir d’une analyse de l’activité et des risques associés. La réglementation prévoit notamment les éléments suivants.
- L’attribution des responsabilités en matière de sûreté ;
- Le relevé des marchandises dangereuses concernées ;
- L’évaluation des opérations et des risques qui en résultent ;
- Les mesures destinées à réduire ces risques ;
- Les procédures permettant de signaler les menaces, violations de la sûreté ou incidents et d’y faire face ;
- Les modalités d’évaluation, de mise à l’épreuve et d’actualisation du plan ;
- Les mesures destinées à protéger les informations relatives au transport et à en limiter la diffusion aux personnes qui doivent en avoir connaissance.
Le plan doit ensuite être effectivement appliqué et régulièrement réévalué afin de rester cohérent avec l’activité de l’entreprise.
Source : ADR, 1.10.3.2 – Plans de sûreté. Ministère de la Transition écologique
MS Conseil et Formation analyse votre activité afin d’identifier les marchandises et les opérations concernées, d’évaluer les risques et de définir avec vous les mesures adaptées.
Notre objectif est de vous proposer un plan de sûreté concret, adapté à votre activité et facilement applicable, afin de contribuer à la protection de vos marchandises, de vos collaborateurs et de vos installations.
Cette analyse peut également s’inscrire dans une évaluation plus globale de vos pratiques. Un audit CSTMD permet notamment d’identifier d’éventuels écarts et de faire le point sur votre niveau de conformité en matière de transport de marchandises dangereuses.
